Mentions légales

Confidentialité, données personnelles et informations collectées :
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à Somer49.

Droit d'accès et de modification :
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par à Somer49, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :
Somer49
ZI du Bompas 7, rue de Bellevue 49120 CHEMILLE
Téléphone : 02 41 30 65 70
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Durée :
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Somer49 sur ce site internet.

Loi applicable et compétence :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. Une demande doit être systématiquement adressée à l'éditeur à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. pour toutes reproductions, représentations ou utilisations, même partielle, du contenu du site Internet (données, graphisme).
Les photographies publiées sur ce site sont la pleine et entière propriété de Somer49. Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire, artistique et toutes lois ultérieures, en conséquence les œuvres prêtées par Somer49 ne peuvent être utilisées sous quelque forme que ce soit sans autorisation préalable.

Réalisation du site :
Ce site est une création de Somer49 à partir de la solution Joomla.
Directeur de publication : David Pinaud

Ce site est hébergé par :
OVH - 140 quai du Sartel - F-59 100 ROUBAIX
+33 8 99 70 17 61 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.